INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
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INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour à tous,
Un véhicule automobile a le droit de circuler (et vous avec) s'il a passé avec succès le Contrôle Technique.
L'étendue des épreuves est définie par un document UTAC relatif au type de véhicule.
2 cas :
1er cas : Véhicule de Collection avec certificat d'immatriculation (carte grise) mentionnant Véhicule de Collection (je sais, je me répète, mais c'est pour éviter toute ambiguïté).
Document UTAC SR / V / FH-1 indice C en date du 27 octobre 2015, intitulé : Instruction Technique FH- Véhicules de collection. Applicable depuis le 1er novembre 2015.
En tapant "Instruction technique FH-1 indice C - Utac Otc" sur son Google favori, on peut visualiser et/ou enregistrer le document .doc.
Ce document mérite d'être lu : pression des pneus à talons supérieure à 4 bars, frein principal à commande par levier complété d'un frein de mouvement, possibilité d'un seul feu arrière, 28 pages à lire.
2nd cas : Véhicule ancien, mis en circulation avant le 1er janvier 1960, mais ne disposant pas de la mention "Véhicule de Collection" sur le certificat d'immatriculation (carte grise).
Document UTAC SR / V / 044 indice C en date du 28 octobre 2015, intitulé : Instruction Technique FH- Véhicules de collection. Applicable depuis le 1er novembre 2015.
En tapant "SRV044C.doc Utac Otc" sur son Google favori, on peut visualiser et/ou enregistrer directement le document .doc.
Ce document mérite également d'être lu : 8 pages à lire.
Sans prétendre apprendre son travail au contrôleur, avoir avec soi le document applicable peut lui éviter de le rechercher, car il faut bien comprendre que contrôler une ancienne nécessite de devoir oublier ce qui se pratique journellement...
Les anciens indices de ces documents, B, étaient applicables au 31 décembre 2011. Qu'y a-t-il de nouveau ?
En diagonale, pour le SRV044 :
Nouveau : 5.4 FONCTION ECLAIRAGE Les types de feux (Feux simples, combinés, mutuellement incorporés, ..) ne sont pas vérifiés.
Nouveau : 7 COMMENTAIRES SPECIFIQUES a) Lorsque le véhicule est équipé d’un système de freinage principal à commande par câble, le contrôleur valide l’observation et le commentaire suivants :
« Z.0.0.0.1. Véhicule présentant des particularités incompatibles avec les installations de contrôle ».
Et c'est tout !
Il serait constructif de rapporter ici l'expérience de chacun, les difficultés rencontrées, les adresses à fuir (le nom de la ville sera suffisant) tout comme les bonnes adresses...
Les expériences hors de nos frontières seraient également les bienvenues, parfois pour nous aider à rêver et peut-être pour cauchemarder un peu plus...
Amicalement,
Philippe
Un véhicule automobile a le droit de circuler (et vous avec) s'il a passé avec succès le Contrôle Technique.
L'étendue des épreuves est définie par un document UTAC relatif au type de véhicule.
2 cas :
1er cas : Véhicule de Collection avec certificat d'immatriculation (carte grise) mentionnant Véhicule de Collection (je sais, je me répète, mais c'est pour éviter toute ambiguïté).
Document UTAC SR / V / FH-1 indice C en date du 27 octobre 2015, intitulé : Instruction Technique FH- Véhicules de collection. Applicable depuis le 1er novembre 2015.
En tapant "Instruction technique FH-1 indice C - Utac Otc" sur son Google favori, on peut visualiser et/ou enregistrer le document .doc.
Ce document mérite d'être lu : pression des pneus à talons supérieure à 4 bars, frein principal à commande par levier complété d'un frein de mouvement, possibilité d'un seul feu arrière, 28 pages à lire.
2nd cas : Véhicule ancien, mis en circulation avant le 1er janvier 1960, mais ne disposant pas de la mention "Véhicule de Collection" sur le certificat d'immatriculation (carte grise).
Document UTAC SR / V / 044 indice C en date du 28 octobre 2015, intitulé : Instruction Technique FH- Véhicules de collection. Applicable depuis le 1er novembre 2015.
En tapant "SRV044C.doc Utac Otc" sur son Google favori, on peut visualiser et/ou enregistrer directement le document .doc.
Ce document mérite également d'être lu : 8 pages à lire.
Sans prétendre apprendre son travail au contrôleur, avoir avec soi le document applicable peut lui éviter de le rechercher, car il faut bien comprendre que contrôler une ancienne nécessite de devoir oublier ce qui se pratique journellement...
Les anciens indices de ces documents, B, étaient applicables au 31 décembre 2011. Qu'y a-t-il de nouveau ?
En diagonale, pour le SRV044 :
Nouveau : 5.4 FONCTION ECLAIRAGE Les types de feux (Feux simples, combinés, mutuellement incorporés, ..) ne sont pas vérifiés.
Nouveau : 7 COMMENTAIRES SPECIFIQUES a) Lorsque le véhicule est équipé d’un système de freinage principal à commande par câble, le contrôleur valide l’observation et le commentaire suivants :
« Z.0.0.0.1. Véhicule présentant des particularités incompatibles avec les installations de contrôle ».
Et c'est tout !
Il serait constructif de rapporter ici l'expérience de chacun, les difficultés rencontrées, les adresses à fuir (le nom de la ville sera suffisant) tout comme les bonnes adresses...
Les expériences hors de nos frontières seraient également les bienvenues, parfois pour nous aider à rêver et peut-être pour cauchemarder un peu plus...
Amicalement,
Philippe
MGM- Messages : 212
Date d'inscription : 27/10/2014
Age : 74
Localisation : Courbevoie 92
Interessant
C'est plus simple en Angleterre, fabriqué avant de 1961, MOT (CT equiv) non requis. Harmonisation Européen !
Dernière édition par landmannnn le Dim 8 Mai - 23:52, édité 1 fois
landmannnn- Messages : 57
Date d'inscription : 19/09/2014
Localisation : Haute Vienne & Warwickshire
Re: Contrôle Technique France 2016
Please, don't leave!
Yours,
Philippe
Yours,
Philippe
MGM- Messages : 212
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landmannnn- Messages : 57
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Localisation : Haute Vienne & Warwickshire
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
meme en Pays-Bas plus de controle technique pour les voitures avant 1960...
Fer- Messages : 1787
Date d'inscription : 12/04/2010
Age : 62
Localisation : Limbourg Pays-Bas
mon expérience
Bonjour à tous,
Je peux vous faire part de mon expérience car ma 5HP (et moi aussi) a passée avec succès "l'épreuve" du contrôle technique.
Je précise que je suis en carte grise collection datant de 1923.
Après avoir vérifié par téléphone les capacités du centre (et du contrôleur) à passer ce type de véhicule, je suis aller passer mon premier contrôle un peu inquiet quand même.
En résumé, le contrôleur ne contrôle pas grand chose.
Il vérifie que la CG est bien celle de la voiture (pour ma part, le numéro sur la plaque coupe feu et sur la CG n'étaient pas les mêmes, mais pas plus de remarque que cela de la part du contrôleur)
Du fait de la date de mise en circulation, pas de contrôle pollution (donc pas besoin de faire tourner le moteur), pas de frein sur les 4 roues donc pas de passage au banc (encore heureux) donc pas de contrôle du freinage de route et de parking. Les éclairages doivent être fonctionnels mais pas de contrôle de leur efficacité et réglage.
Bref, après un passage symbolique sur le pont pour contrôler les fuites (boite, moteur et pont pour ma titine ce qui montre bien qu'elle vie toujours), pas de contrôle des jeux dans les moyeux (le contrôleur avait remarqué que j'avais changé les roulements par des neufs étanches), le contrôle était terminé.
Le plus long à été de faire cracher la feuille du contrôle au PC car pas de mesure de freinage mais besoin de valeurs dans les cases.
Le contrôleur a donc déclaré son matériel incompatible avec les besoins du véhicule et par miracle la feuille est sortie.
Me voilà donc en règle avec notre administration pour les 5 prochaines années.
Si certains ont besoin de précision sur le centre de contrôle (qui se trouve dans le sud de l'Oise), je répondrais en mail perso.
Amicalement
Jean Luc 60
Je peux vous faire part de mon expérience car ma 5HP (et moi aussi) a passée avec succès "l'épreuve" du contrôle technique.
Je précise que je suis en carte grise collection datant de 1923.
Après avoir vérifié par téléphone les capacités du centre (et du contrôleur) à passer ce type de véhicule, je suis aller passer mon premier contrôle un peu inquiet quand même.
En résumé, le contrôleur ne contrôle pas grand chose.
Il vérifie que la CG est bien celle de la voiture (pour ma part, le numéro sur la plaque coupe feu et sur la CG n'étaient pas les mêmes, mais pas plus de remarque que cela de la part du contrôleur)
Du fait de la date de mise en circulation, pas de contrôle pollution (donc pas besoin de faire tourner le moteur), pas de frein sur les 4 roues donc pas de passage au banc (encore heureux) donc pas de contrôle du freinage de route et de parking. Les éclairages doivent être fonctionnels mais pas de contrôle de leur efficacité et réglage.
Bref, après un passage symbolique sur le pont pour contrôler les fuites (boite, moteur et pont pour ma titine ce qui montre bien qu'elle vie toujours), pas de contrôle des jeux dans les moyeux (le contrôleur avait remarqué que j'avais changé les roulements par des neufs étanches), le contrôle était terminé.
Le plus long à été de faire cracher la feuille du contrôle au PC car pas de mesure de freinage mais besoin de valeurs dans les cases.
Le contrôleur a donc déclaré son matériel incompatible avec les besoins du véhicule et par miracle la feuille est sortie.
Me voilà donc en règle avec notre administration pour les 5 prochaines années.
Si certains ont besoin de précision sur le centre de contrôle (qui se trouve dans le sud de l'Oise), je répondrais en mail perso.
Amicalement
Jean Luc 60
jean luc 60- Messages : 13
Date d'inscription : 01/02/2010
Age : 53
Localisation : Senlis
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour tous,
Contrôle technique.
Donc carte grise collection ou pas ,le contrôle est devenu plus simple et rapide, depuis deux ans.
Pour la station de contrôle de Sandillon aucun souci. montage sur le pont, contrôle du jeu des pivots ,direction, fuites (comme toute grand mère), état du châssis, des points d'attaches (caisses etc) et en plus peut être la photo de votre auto, pour affichage dans son bureau !!!!!
Sur demande vous pouvez demander un contrôle de vos phares...
Une petite info passer sous silence , la vignette du contrôle , n'est pas obligatoire sur votre pare brise, mais dans votre porte carte OUI !!!
Il connait bien l'Amicale, je ne donne pas de nom, mais l'annuaire téléphonique vous conduira facilement à son adresse étant le seule sur la commune.
Encore 36 JOURS AVANT L'Alsace avec votre contrôle en poche, bien sur !!!!!!
Amicalement à tous..
Jean Pierre.
Contrôle technique.
Donc carte grise collection ou pas ,le contrôle est devenu plus simple et rapide, depuis deux ans.
Pour la station de contrôle de Sandillon aucun souci. montage sur le pont, contrôle du jeu des pivots ,direction, fuites (comme toute grand mère), état du châssis, des points d'attaches (caisses etc) et en plus peut être la photo de votre auto, pour affichage dans son bureau !!!!!
Sur demande vous pouvez demander un contrôle de vos phares...
Une petite info passer sous silence , la vignette du contrôle , n'est pas obligatoire sur votre pare brise, mais dans votre porte carte OUI !!!
Il connait bien l'Amicale, je ne donne pas de nom, mais l'annuaire téléphonique vous conduira facilement à son adresse étant le seule sur la commune.
Encore 36 JOURS AVANT L'Alsace avec votre contrôle en poche, bien sur !!!!!!
Amicalement à tous..
Jean Pierre.
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
amicale5hp a écrit:
Une petite info passer sous silence , la vignette du contrôle , n'est pas obligatoire sur votre pare brise, mais dans votre porte carte OUI !!!
Bonjour à tous,
Selon les infos dont je dispose, cela n'est valable que pour les véhicules en CG de collection pour lesquels l'apposition de la vignette de contrôle technique n'est pas obligatoire. Pour les voitures en CG Normale et contrôle tous les 2 ans, l'apposition de la vignette demeure obligatoire.
Bonne journée
c3
c3- Messages : 334
Date d'inscription : 04/02/2010
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour Joël,
A bon, je repasse voir mon contrôleur,pour lui reposer la question. Je tenais l'info de lui même au dernier contrôle du cabriolet...
Amicalement,
Jean Pierre
A bon, je repasse voir mon contrôleur,pour lui reposer la question. Je tenais l'info de lui même au dernier contrôle du cabriolet...
Amicalement,
Jean Pierre
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
D'accord avec C3 !
iffic64- Messages : 13
Date d'inscription : 14/02/2016
Age : 73
Localisation : Sauveterre de bèarn
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Lors de mon dernier controle technique a Calais en 2013 le controleur technique m' a dit explicitement que ce n' etait plus obligatoire.( depuis j' ai transfere la voiture en GB ou plus de CT si avant 1960 )
MG
MG
m gosset- Messages : 2937
Date d'inscription : 29/01/2011
Age : 77
Localisation : UK. / Londres
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour ,
Pour revenir sur les contrôles techniques, j'avais donner une information erronée.Le contrôleur pensait que ma voiture était en cgc.
c3, avait raison.
La vignette en carte grise collection (contrôle tous les cinq ans)l'affichage sur le pare brise n'est pas obligatoire.
La vignette en carte grise normale (contrôle tous les deux ans ) affichage obligatoire sur le pare brise.
Amicalement,
Jean Pïerre
Pour revenir sur les contrôles techniques, j'avais donner une information erronée.Le contrôleur pensait que ma voiture était en cgc.
c3, avait raison.
La vignette en carte grise collection (contrôle tous les cinq ans)l'affichage sur le pare brise n'est pas obligatoire.
La vignette en carte grise normale (contrôle tous les deux ans ) affichage obligatoire sur le pare brise.
Amicalement,
Jean Pïerre
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Ce qui est contraire a ce que m' avait dit le controleur de Calais car ma CG etait normale. je vais essayer de le contacter pour lui reposer la question.
MG
MG
m gosset- Messages : 2937
Date d'inscription : 29/01/2011
Age : 77
Localisation : UK. / Londres
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour Mr Gosset,
Je suis fait confirmé hier matin .C'est pour cela que j'ai remis le couvercle sur le sujet.
Donc , je remets la vignette avant la Ronde en Alsace.
Amicalement,
Jean Pierre
Je suis fait confirmé hier matin .C'est pour cela que j'ai remis le couvercle sur le sujet.
Donc , je remets la vignette avant la Ronde en Alsace.
Amicalement,
Jean Pierre
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour Jean Pierre
Je n' en doute pas . Ce qui est inquietant c'est que des consignes contradictoires circulent. J' aimerais bien comprendre pourquoi.
Corfialement
MG
Je n' en doute pas . Ce qui est inquietant c'est que des consignes contradictoires circulent. J' aimerais bien comprendre pourquoi.
Corfialement
MG
m gosset- Messages : 2937
Date d'inscription : 29/01/2011
Age : 77
Localisation : UK. / Londres
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonsoir,
Je suis comme toi,un peu surpris,deux sons et retour case départ.
Bonne soirée,
Jean Pierre
Je suis comme toi,un peu surpris,deux sons et retour case départ.
Bonne soirée,
Jean Pierre
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Cela se corse!
Je viens d' appeler Securitest a Calais Bleriot-plage qui me confirme que CC ou non , la vignette de pare brise n' est pas necessaire!
MG
Je viens d' appeler Securitest a Calais Bleriot-plage qui me confirme que CC ou non , la vignette de pare brise n' est pas necessaire!
MG
m gosset- Messages : 2937
Date d'inscription : 29/01/2011
Age : 77
Localisation : UK. / Londres
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Est-ce que ce lien peut mettre tout le monde d'accord :
"Toutefois, vous ne serez pas verbalisé s'il n'y pas de vignette sur votre pare-brise mais que vous êtes en mesure de prouver que le contrôle technique est à jour et a été réalisé avec succès, en présentant votre carte grise ou le justificatif du centre agréé."
Trouvé ici : http://www.controletechnique-online.com/info-vignette-controle-technique
Sauf si vous tombez sur un "bleu" tatillon......
A+
"Toutefois, vous ne serez pas verbalisé s'il n'y pas de vignette sur votre pare-brise mais que vous êtes en mesure de prouver que le contrôle technique est à jour et a été réalisé avec succès, en présentant votre carte grise ou le justificatif du centre agréé."
Trouvé ici : http://www.controletechnique-online.com/info-vignette-controle-technique
Sauf si vous tombez sur un "bleu" tatillon......
A+
5HP31- Messages : 596
Date d'inscription : 15/05/2010
Age : 72
Localisation : Haute-Garonne
Re: Contrôle Technique France 2016
Bonjour à tous,
Epilogue : "Z.0.0.0.1"
Il fallait y passer, cela a été fait à Fresnay sur Sarthe.
Pour mémoire, c'est une T3-2 du 1er janvier 1901 (je cite la carte grise).
Après appel téléphonique à la structure amont qui a rappelé le mot de passe (Z0001), vérification du bon allumage des ampoules existantes (donc pas toutes d'origine), relevé du n° de plaque constructeur, puis passage sur le pont en faisant attention de ne pas tomber dans le trou central. Diable, la voie est étroite !
Après constat de traces d'huile sous le moteur, la boîte et le pont, soulèvement de l'essieu avant. Un bruit de roulement à droite et un léger jeu sur le pivot de droite. Coup d’œil sur le palonnier et les tiges associées et soulèvement de l'essieu AR. Rien à signaler de ce côté.
Je n'avais plus qu'à la remettre sur le plateau (la date limite était dépassée d'une quinzaine de jours) et à récupérer les papiers contre la somme de 63 €.
Je leur ai laissé mon tirage du SR / V / 044 indice C en souvenir. Il sera peut-être à l'indice D dans deux ans : tout dépend de la fréquence du turn over du ou de la responsable à l'UTAC.
Depuis, j'ai scanné le papillon CT puis je l'ai scotché sur le pare brise. En cas de besoin, je pourrai toujours en refaire un tirage...
Jean-Pierre avait bien indiqué que cela était très allégé depuis deux ans. En fait, en région parisienne, ils préfèrent passer trois Clio -s dans le temps à consacrer à une ancienne et éviter de rentrer un code incongru jusqu'à ce que cela passe.
Amicalement,
Philippe
Epilogue : "Z.0.0.0.1"
Il fallait y passer, cela a été fait à Fresnay sur Sarthe.
Pour mémoire, c'est une T3-2 du 1er janvier 1901 (je cite la carte grise).
Après appel téléphonique à la structure amont qui a rappelé le mot de passe (Z0001), vérification du bon allumage des ampoules existantes (donc pas toutes d'origine), relevé du n° de plaque constructeur, puis passage sur le pont en faisant attention de ne pas tomber dans le trou central. Diable, la voie est étroite !
Après constat de traces d'huile sous le moteur, la boîte et le pont, soulèvement de l'essieu avant. Un bruit de roulement à droite et un léger jeu sur le pivot de droite. Coup d’œil sur le palonnier et les tiges associées et soulèvement de l'essieu AR. Rien à signaler de ce côté.
Je n'avais plus qu'à la remettre sur le plateau (la date limite était dépassée d'une quinzaine de jours) et à récupérer les papiers contre la somme de 63 €.
Je leur ai laissé mon tirage du SR / V / 044 indice C en souvenir. Il sera peut-être à l'indice D dans deux ans : tout dépend de la fréquence du turn over du ou de la responsable à l'UTAC.
Depuis, j'ai scanné le papillon CT puis je l'ai scotché sur le pare brise. En cas de besoin, je pourrai toujours en refaire un tirage...
Jean-Pierre avait bien indiqué que cela était très allégé depuis deux ans. En fait, en région parisienne, ils préfèrent passer trois Clio -s dans le temps à consacrer à une ancienne et éviter de rentrer un code incongru jusqu'à ce que cela passe.
Amicalement,
Philippe
MGM- Messages : 212
Date d'inscription : 27/10/2014
Age : 74
Localisation : Courbevoie 92
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonsoir MGM,
Les contrôles techniques, chacun a sa façon de faire . Ici, le bosse adore les anciennes , donc que du plaisir et 53 € à la sortie. Mais nous ,nous sommes en province
A bientôt l'ami,
Jean Pierre
Les contrôles techniques, chacun a sa façon de faire . Ici, le bosse adore les anciennes , donc que du plaisir et 53 € à la sortie. Mais nous ,nous sommes en province
A bientôt l'ami,
Jean Pierre
Re: Contrôle Technique France 2016
Bonsoir Jean Pierre,
J'étais content, 63 € à la campagne ; une solution "voitures anciennes" à La Garenne Colombes, en région parisienne, était à 72 € !
J'avoue que j'ai regardé le tarif à Sandillon tout juste après avoir envoyé mon post : 53 €. J'étais sur d'avoir de tes nouvelles...
Je n'ai pas décortiqué l'intervention dans le détail : j'avais deux interlocuteurs, l'un plus âgé que l'autre. Pour la fuite de boîte à vitesses, le plus âgé a dit : "- pas la peine de l'écrire, la boîte fuit depuis la conception".
En fait, c'était intéressant d'être très présent ; j'ai dû la conduire la voiture sur le pont/fosse et d'office je suis passé dans la fosse. Impensable en région parisienne !
Ma fuite de pont vient d'un axe de goujon du capot arrière. Je doublerai le joint à l'occasion.
Amicalement,
Philippe
J'étais content, 63 € à la campagne ; une solution "voitures anciennes" à La Garenne Colombes, en région parisienne, était à 72 € !
J'avoue que j'ai regardé le tarif à Sandillon tout juste après avoir envoyé mon post : 53 €. J'étais sur d'avoir de tes nouvelles...
Je n'ai pas décortiqué l'intervention dans le détail : j'avais deux interlocuteurs, l'un plus âgé que l'autre. Pour la fuite de boîte à vitesses, le plus âgé a dit : "- pas la peine de l'écrire, la boîte fuit depuis la conception".
En fait, c'était intéressant d'être très présent ; j'ai dû la conduire la voiture sur le pont/fosse et d'office je suis passé dans la fosse. Impensable en région parisienne !
Ma fuite de pont vient d'un axe de goujon du capot arrière. Je doublerai le joint à l'occasion.
Amicalement,
Philippe
MGM- Messages : 212
Date d'inscription : 27/10/2014
Age : 74
Localisation : Courbevoie 92
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Mon copain en allemagne a immatriculé son 5hp camionette. Il fait une petit ronde avec le mr le controleur du controle technique. Il a peur dans la voiture et il lui donne le OK pour ne plus avoir faire une tour dedans encore. Meme si les freins n' etaient au point...
Fer- Messages : 1787
Date d'inscription : 12/04/2010
Age : 62
Localisation : Limbourg Pays-Bas
INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour à tous,
Une information importante !!!!!!!!
En effet , c'est officiel depuis Vendredi 24 Février 2017 , date de parution au journal officiel du décret n° 201-208.
Les véhicules présentant un caractère historique, et n'ayant pas subi de modification majeure, et n'étant plus fabriqués, et ayant au moins 30 ans d'âge sont désormais exonérés de contrôle technique périodique.
Le texte ne fait pas de distinction par rapport à la nature de la carte grise ( collection ou série normale)
Voici l'extrait du texte définissant désormais les véhicules exonérés:
Véhicule présentant un intérêt historique( véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes :
Il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans;
- son type particulier, tel que défini pat la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale,n'est plus produit;
-Il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux;
- Par ce décret, notre pays met en application les directives du Parlement Européen et du Conseil qui préconisent cette mesure depuis 2009.
NB: On parle bien ici du Contrôle technique périodique. Il faut donc en conclure, qu'en cas de cession d'un véhicule de plus de trente ans, le CONTRÔLE TECHNIQUE sera toujours exigé pour obtenir une nouvelle carte grise.
Bonne journée et amicalement !!!
Amicale 5hp Citroën.
Une information importante !!!!!!!!
En effet , c'est officiel depuis Vendredi 24 Février 2017 , date de parution au journal officiel du décret n° 201-208.
Les véhicules présentant un caractère historique, et n'ayant pas subi de modification majeure, et n'étant plus fabriqués, et ayant au moins 30 ans d'âge sont désormais exonérés de contrôle technique périodique.
Le texte ne fait pas de distinction par rapport à la nature de la carte grise ( collection ou série normale)
Voici l'extrait du texte définissant désormais les véhicules exonérés:
Véhicule présentant un intérêt historique( véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes :
Il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans;
- son type particulier, tel que défini pat la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale,n'est plus produit;
-Il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux;
- Par ce décret, notre pays met en application les directives du Parlement Européen et du Conseil qui préconisent cette mesure depuis 2009.
NB: On parle bien ici du Contrôle technique périodique. Il faut donc en conclure, qu'en cas de cession d'un véhicule de plus de trente ans, le CONTRÔLE TECHNIQUE sera toujours exigé pour obtenir une nouvelle carte grise.
Bonne journée et amicalement !!!
Amicale 5hp Citroën.
Re: INFORMATION IMPORTANTE
Bonjour Jean Pierre, bonjour à tous,
Le décret porte le n° 2017-208, daté du 20 février 2017 et publié le 24.
Lien pour le texte intégral :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/2/20/DEVR1623895D/jo/texte
Amicalement,
Philippe
Le décret porte le n° 2017-208, daté du 20 février 2017 et publié le 24.
Lien pour le texte intégral :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/2/20/DEVR1623895D/jo/texte
Amicalement,
Philippe
MGM- Messages : 212
Date d'inscription : 27/10/2014
Age : 74
Localisation : Courbevoie 92
Re: INFORMATION IMPORTANTE - Controle Technique
Bonjour
Il n'est donc plus question de véhicules datant d'avant 1960 uniquement ?
Il n'est donc plus question de véhicules datant d'avant 1960 uniquement ?
ytruos- Messages : 68
Date d'inscription : 28/09/2015
Localisation : chaponost (rhone)
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